Voici le PLU dans son intégralité avec les délibérations et le rapport du commissaire enquêteur :
PLU délibération élaboration 24 janv14
PLU délibération nouvelles dispositions 11 juil 16
PLU délibération arrêt 27 sept 17
délib DPU et zonage d’assainissement 19 nov 18
PLU délibérations approbation 19 nov 18
PLU arrêté mettant à jour le PLU 30 nov 18
Les rapports d’étude :
Pièce numérique tome1a étant trop lourde pour ce site, elle est consultable en mairie
Piece 1_RDP tome1b_PLU MANTHES_112018L
Justification du projet :
Piece 1_RDP tome2_PLU MANTHES_112018L
Piece 2_PADD_PLU MANTHES_112018
Piece 3_Orientation dAmenagement et de Programmation_PLU MANTHES_112018
Les documents numériques “réglement graphique risques et sup plu. 4a, 4b et4c ” sont trop lourds pour ce site, ils sont consultables en mairie
Piece 4d_Liste des emplacements réservés_PLU MANTHES_112018
Le document numérique “plan de zonage” est également trop lourd pour ce site, il est consultable en mairie.
Piece 5_Reglement ecrit_PLU MANTHES_112018
Le document numérique “le plan de servitude d’utilité publique” est également trop lourd pour ce site, il est consultable en mairie.
Plan du reseau daduction en eau potable_PLU MANTHES_112018
Zonage réglementation :
Zonage reglementaire des risques_PLU MANTHES_112018
